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Conseil municipal du 16 novembre

17/11/2020

Hier soir s’est tenu au Centre Culturel Jean L’Hôte, le Conseil Municipal, au cours duquel toutes les délibérations ont été votées à l’unanimité.

Le Maire,Pascal Schneider, ainsi que l’ensemble des Conseillers Municipaux, ont souligné et remercié le travail des agents municipaux pendant les périodes de confinement liées à la crise sanitaire. 
Enfin, une motion a été votée pour la réouverture des petits commerces de proximité. Motion que vous pouvez télécharger ci-dessous

Motion de soutien aux commerces de proximité (pdf - 189,22 ko)

Rappel des délibérations    

Finances
n°66    Décision modificative budgétaire n° 2 - Exercice 2020
n°67    Cession de véhicules
Personnel communal
n°68    Versement d’une prime Covid sur la période de confinement du printemps 2020
n°69    Régime indemnitaire du personnel communal - Modification des modalités d’abattements - Covid 19
n°70    Indemnités des professeurs des écoles pour études surveillées - Année scolaire 2020-2021
n°71    Actualisation des postes non-titulaires ouverts
Assemblée
n°72    Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Modification
Marché
n°73    Règlement du marché municipal
Ajouts
n°74    Facturation Loyer FPA – Réduction de titre
n°75    DCM n°35/2020 Modification

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